Conditions Générales de Vente

La galerie Emoluxe est dédiée à la satisfaction de ses clients. Si vous avez des suggestions ou commentaires, n'hésitez pas à nous Contacter.

Préambule

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société Emoluxe - SARL immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Limoges sous le numéro 502 405 525 et dénommée ci-après " Emoluxe" et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet d'Emoluxe ( www.emoluxe.com), dénommée ci-après " Client ".

La validation de la commande d'un produit proposé sur le site Emoluxe implique l’acceptation expresse de votre part des présentes conditions générales de vente, sans que cette acceptation nécessite votre signature manuscrite.

Les produits et services proposés sur le site Internet http://www.emoluxe.com sont gérés par la société:

Emoluxe SARL
24, rue Atlantis – Immeuble Boréal
Parc d’Ester Technopole
87069 Limoges Cedex
FRANCE

Article 1: Produits et Prix

1.1. Produits

Les produits sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site www.emoluxe.com. Ces produits et services sont présentés dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

1.2. Tarifs et Taxes

Les prix de nos produits sont mentionnés en euros toutes taxes comprises (TTC) hors participation aux frais de traitement et d'expédition dont le montant facturé en supplément vous sera indiqué lors de la validation définitive de la commande (voir conditions de livraison).
Les commandes à destination des pays de l’Union Européenne (EU) sont assujetties à la TVA à 19,6% qui est déjà incluse dans tous nos prix affichés.
Lorsque la destination de livraison n'est pas dans un pays membre de l'Union Européenne, l'acheteur devra s'acquitter des droits de douane éventuels lors de la livraison de la marchandise. Ces droits de douane et ces taxes éventuels, liés à la livraison d'un article, sont à la charge et relèvent de la responsabilité du Client. Emoluxe n’est pas tenu de vérifier et d’informer l’acheteur des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous conseillons à nos Clients de se renseigner auprès des autorités compétentes de son département, territoire ou pays.

Article 2:   Enregistrement et Validation d’une commande

2.1. Commandes

Le Client, qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement saisir les informations nécessaires pour le traitement de sa commande.

Il est extrêmement simple de passer une commande sur le site Emoluxe. Après avoir choisi les produits auxquels le Client porte un intérêt, il pourra à tout moment :
- obtenir un récapitulatif des produits qu’il a sélectionnés, en cliquant sur "Mon panier";
- poursuivre sa sélection de produits en cliquant sur "Continuer Achat";
- terminer la sélection de ses produits et commander ses produits en cliquant sur "Commander".

Pour commander les Produits qu'il a ainsi choisi, après avoir cliqué sur "Commander", tout Client devra s'identifier, soit en saisissant son e-mail et son mot de passe s'il a déjà passé une commande chez Emoluxe, soit en remplissant le formulaire adéquat dans le cas contraire. Dans cette dernière hypothèse, le Client devra remplir avec exactitude le formulaire mis à sa disposition, sur lequel il fera notamment figurer les informations nécessaires à son identification et notamment ses nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone et e-mail.

Le Client est informé et accepte que la saisie de ses deux identifiants (adresse e-mail et mot de passe) vaille preuve de son identité et manifeste son consentement.

Une fois le Client identifié, il devra valider l'adresse de livraison puis un bon de commande apparaîtra à l'écran, récapitulant : la nature et les prix des produits retenus par le Client, ainsi que le montant total de la commande, les coordonnées du Client et l'adresse de facturation et de livraison des produits.

2.2 Validation de la commande

Après avoir pris connaissance de l'état de sa commande, et une fois que l'ensemble des informations demandées aura été complété par le Client, ce dernier cliquera sur "Valider" pour confirmer définitivement sa commande et procéder à l’étape du paiement de la commande. Le Client pourra alors payer par carte bancaire ou par chèque (cf. article 2.3).

2.3. Modalités de Paiement Sécurisé

2.3.1. par carte bancaire :
Pour garantir une transaction sécurisée, le paiement s'effectue sur les serveurs bancaires sécurisés de notre partenaire la Caisse d'Epargne. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via notre site.
Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par votre banque.
Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque Caisse d’Epargne. Emoluxe n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs.

2.3.2. par chèque bancaire "Uniquement Français" :
Seuls les chèques émis par une banque domiciliée en France. Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation.

2.3.3. par virement bancaire
Vous pouvez nous adresser le règlement par virement bancaire. Nos coordonnées bancaires vous seront fournies lors de votre commande.

2.4. Confirmation de la Commande

Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique et la loi sur la confiance pour l'économie numérique du 21 juin 2004, toute commande validée par le Client par son « double clic » constitue une acceptation irrévocable des présentes conditions générales par le client, à l'instar d'une signature manuscrite, et ne peut être remise en cause.

Emoluxe communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée ; cette confirmation reprend notamment tous les éléments de la commande. Néanmoins, les commandes ne sont pas définitives et l'envoi de la commande ne sera effectué qu’à la date de réception du règlement pour les chèques et les virements et à celle du débit du compte de l’acheteur pour les cartes bancaires.

Emoluxe se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit,  notamment pour une commande anormale ou un problème prévisible concernant la livraison à effectuer. Emoluxe s’engage à en informer le client par tout moyen à sa disposition.

2.5. Disponibilité des articles

Les créations en émaux proposées dans la galerie Emoluxe sont des pièces uniques. Si un article n'est pas disponible, vous recevrez un e-mail vous donnant la possibilité d'annuler ou de modifier votre commande.

Article 3:  Livraison

3.1. Livraison

Nous préparons votre commande et la transférons à nos services d’expédition dès réception et validation de votre paiement. Les produits sont expédiés avec la facture justificative, à l'adresse de livraison indiquée par le Client en remplissant les champs à renseigner lors de sa commande.

Destinations	Délais
France Métropolitaine	24 à 48 h
Union Européenne (U.E)	2 à 6 jours
Reste du monde	2 à 10 jours

Les délais de livraison indiqués sont à  compter à partir du jour ouvrable suivant la validation de la commande par le Client. Ils correspondent aux délais de traitement et de livraison des produits. En aucun cas ils ne pourront être opposables, mais en cas de retard inhabituel, un courrier électronique sera adressé aux clients.

3.2. Garantie Ravi ou Remboursé

Tout retour de produits doit faire l'objet d’un accord formel entre le Client et la société Emoluxe.
 
Les services d’expédition d'Emoluxe prennent un soin particulier à optimiser l’emballage des produits afin de minimiser les risques de casse. A la réception des marchandises, le client doit obligatoirement vérifier l'état de la marchandise et sa conformité par rapport à la commande. Dans le cas où le colis serait abîmé, l'acheteur doit le refuser et le faire constater au transporteur (la poste ou Chronopost), à défaut de quoi le droit de réclamation cessera d'être.

Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas, dans son emballage d'origine et en bon état, propre à sa recommercialisation et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité.
Conformément à la Garantit Ravi ou Remboursé d'Emoluxe, nous doublons vos droits par rapport à la loi française pour la vente à distance. Pour l’ensemble de notre catalogue, vous avez 14 jours , au lieu de 7 prévus par la loi, à partir de la réception de l'objet pour changer d'avis. Soit l'échanger sinon vous serez intégralement remboursé du montant total de la transaction ( objets + frais de port aller-retour) .

ATTENTION : Aucune rétractation ne sera acceptée si l'objet retourné est impropre à sa recommercialisation. Par conséquent, le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine, non endommagé, non marqué. Le produit devra être accompagné de son certificat d’authenticité. A défaut, le produit vous sera retourné, à vos frais.

Article 4: Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Internet www.emoluxe.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Emoluxe. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société Emoluxe.

Article 5:   Données et Confidentialité

La société Emoluxe s'engage à respecter la confidentialité des données des clients et à ne pas les transmettre à des tiers. Les "cookies" sont utilisés dans ce site, mais uniquement pour se souvenir du contenu du panier lorsque vous y rajoutez des articles et pour vous permettre de revenir à votre panier ou liste de mariage à une date ultérieure.

Emoluxe, SARL au Capital de 6.000 euros
24, rue Atlantis – Immeuble Boréal
Parc d’Ester Technopole
87069 Limoges Cedex
FRANCE
Siret: 502 405 525 00010
TVA Intracom: FR32502405525
e-mail: contact@emoluxe.com
Tel: + 33 (0)5 55 31 62 90
Fax: + 33 (0)5 55 35 25 34